Liste des sujets disponibles à ALTER Paris XII au format papier, en consultation - en souligné : archives mises en ligne
**** SEMESTRE 1
MAJEURES
Sûretés
Instruments de paiement et de crédit
Régimes matrimoniaux
Droit civil de la vente
Droit pénal spécial
Procédure pénale
Procédure civile d'exécution
Théorie générale du droit international privé
Droit social approfondi
Droit des assurances
Droit d'auteur
Droit public économique
Droit fiscal général et des affaires
Fiscalité des entreprises
Fiscalité personnelle
Droit de l'urbanisme
Contentieux constitutionnel
Systèmes juridiques et contentieux de l'UE
Droit européen de la concurrence
Histoire des idées politiques
Droit de la CEDH
Droit de la santé I
European Taxation
MINEURES
Droit des instruments de paiement et de crédit
Sûretés
Droit fiscal des entreprises
Droit fiscal général et des affaires
Droit d'auteur
Droit de la concurrence
Droit de la consommation
Régimes matrimoniaux
Procédures civiles d'exécution
Droit pénal spécial
Procédure pénale
Théorie générale du droit international privé
Méthodologie des épreuves de concours administratifs
Histoire des idées politiques
Droit de la santé I
Droit administratif des biens
Droit des collectivités locales
Droit social européen et international
International commercial law
**** SEMESTRE 2
(en cours de construction)
MAJEURES
Droit de l'environnement
Droit des contrats publics
Droit de la fonction publique
Droit des entreprises en difficulté
Contrats bancaires
Droit des successions
Droit de la propriété industrielle
Droit social approfondi
Droit pénal des affaires
Droit international privé des personnes et de la famille
Droit de l'urbanisme approfondi
Contrats d'accession à la propriété
MINEURES
Criminologie
Grands systèmes de droit contemporain
Libertés fondamentales 2
Histoire des idées politiques
Droit pénal des affaires
Contrats bancaires
Droit des entreprises en difficulté
Droit de la propriété industrielle
ALTER SKI 2026