ALTER Paris XII

Catégorie : Annales L3 S6 Mineures

  • Droit des libertés fondamentales II – DLF 2 – UE2

    Cours de libertés fondamentales du semestre 2 de M. Béligh Nabli

    2019/2020 – session 1

    Répondez à ces 3 questions :

    1. Quel est l’intérêt et quelles sont les limites de la classification des libertés fondamentales en diverses générations ? (6 points)
    2. Des « discriminations positives » sont-elles possibles en droit des libertés fondamentales ? (7 points)
    3. Y a-t-il des limites à la liberté d’expression ? (7 points)

    ou

    Répondez à ces 3 questions :

    1. Que signifie le « droit à la vie » ? (6 points)
    2. En quoi consiste le droit à l’égalité ? (7 points)
    3. La laïcité : limite à la liberté religieuse ? (7 points)
  • Droit judiciaire privé – UE2

    Droit judiciaire privé – UE2

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    Cours de Monsieur Antoine Bolze du second semestre de L3

    Oral-écrit – 1 heure – Répondez aux quatre questions suivantes

    2018/2019 – Session 1

    1. Le caractère né et actuel de l’intérêt à agir

    2. Les options de compétence

    3. Les moyens de défense

    4. La péremption d’instance

    2018/2019 – Session 2

    1. La distinction entre connexité et litispendance

    2. Le jugement avant dire droit

    3. La notification des jugements

    4. L’opposition

    2017/2018

    1. L’intervention forcée

    2. La qualité pour agir

    3. Les vérifications personnelles du juge

    4. La notification des jugements

    2015/2016 – Session 1

    1. La nature juridique du droit d’agir

    2. Le contredit de compétence

    3. L’application d’office de la règle de droit par le juge

    4. L’exécution provisoire des jugements

    2013/2014 – Session 1

    1. Les nullités pour vice de fond des actes de procédure

    2. La distinction entre litispendance et connexité

    3. La distinction entre désistement et acquiescement

    4. L’exécution provisoire

  • Droit social 2 – UE2

    Droit social 2 – UE2

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    Cours du Professeur Laurent Gamet du second semestre de L3

    2018/2019 – Session 1

    Traitez tous les sujets

    1. Prise d’actes et résiliation judiciaire du contrat de travail
    2. Les départs volontaires

    2018/2019 – Session 2

    Traitez tous les sujets

    1. Les attributions du comité social et économique
    2. Les restrictions à l’embauche

    2017/2018 – Session 1

    Traitez tous les sujets

    1. Les heures de délégations
    2. La définition de la grève
  • Histoire des Etats européens – HEE – UE2

    Histoire des Etats européens – HEE – UE2

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    Cours de Mme Harouel du second semestre de L3

    Répondez à chacune des questions suivantes :

    2018/2019 – Session 1

    1. La Constitution française de 1852
    2. La Constitution allemande de 1871

    2014/2015 – Session 1

    1. L’indépendance de la Belgique (6 pts)
    2. Les conférences de Karlsbad (1819) et de Vienne (1820) (2 pts)
    3. La paix de Prague (1866) (2 pts)

    2014/2015 – Session 2

    1. Le Congrès de Vienne et ses conséquences au XIXème siècle
    2. Napoléon III et le droit des peuples à disposer d’eux-mêmes