Cours de M. Charles Masson
Durée : 1 heure
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Vous devez répondre de manière EXHAUSTIVE aux questions suivantes
2023/2024 – session 1
1/ Le commanditaire d’une oeuvre de l’esprit est-il titulaire du droit d’exploitation par l’effet du contrat de commande conclu avec l’auteur ?
2/ L’auteur cédant peut-il révoquer la cession au nom de son droit de divulagtion ?
3/ Que vous évoque la notion de « rencontre fortuite »?
4/ Restituez le raisonnement au terme duquel l’oeuvre de l’esprit sera qualifiée de collective
2023/2024 – session 2
1/ « Originalité » et « nouveauté » sont-elles des notions synonymes en droit d’auteur ?
2/ A qui est attribué le droit d’auteur sur l’oeuvre de l’esprit créée par un salarié ?
3/ L’auteur peut-il renoncer à son droit à la paternité ?
4/ Quelles sont les obligations du cessionnaire ayant conclu un contrat d’édition ?
2019/2020 – session 1
1/ quid de la titularité du droit d’auteur quand l’auteur est un salarié ?
2/ Qu’est-ce que le droit de retrait et de repentir ?
3/ Les contrats d’exploitation doivent-ils être conclus par écrit ?
4/ La cession du droit d’exploitation vaut-elle divulgation ?