Vous trouverez ci-dessous les archives des annales d’examen d’Alter Paris XII. Nous vous remercions de ne pas le diffuser sur les réseaux sociaux.
Cours de Monsieur Antoine Bolze du second semestre de L3
Oral-écrit – 1 heure – Répondez aux quatre questions suivantes
2018/2019 – Session 1
1. Le caractère né et actuel de l’intérêt à agir
2. Les options de compétence
3. Les moyens de défense
4. La péremption d’instance
2018/2019 – Session 2
1. La distinction entre connexité et litispendance
2. Le jugement avant dire droit
3. La notification des jugements
4. L’opposition
2017/2018
1. L’intervention forcée
2. La qualité pour agir
3. Les vérifications personnelles du juge
4. La notification des jugements
2015/2016 – Session 1
1. La nature juridique du droit d’agir
2. Le contredit de compétence
3. L’application d’office de la règle de droit par le juge
4. L’exécution provisoire des jugements
2013/2014 – Session 1
1. Les nullités pour vice de fond des actes de procédure
2. La distinction entre litispendance et connexité
3. La distinction entre désistement et acquiescement
4. L’exécution provisoire