Droit pénal spécial – Majeure

Cours de Madame Gency-Tandonnet

Tous ses sujets de dissertation depuis 2009

ALTER SKI 2026

La subjectivisation des infractions contre les personnes : une nécessité? (session 1 – 2009/2010)

La gradation de la faute pénale non-intentionnelle (session 2 – 2009/2010)

La soustraction dans les infractions contre les biens (session 2 – 2009/2010)

L’appréhension jurisprudentielle de la loi du 10 juillet 2000 tendant à préciser la définition des délits non intentionnels (session 1 – 2010/2011 // session 2 – 2022/2023)

Les élements constitutifs du vol (session 2 – 2010/2011)

Empoisonnement et administration de substances nuisibles (session 2 – 2010/2011)

La faute et les délits non intentionnels (session 1 – 2012/2013)

Les atteintes à la vie de l’enfant à naître (session 2 – 2012/2013)

La faute dans les délits d’atteinte involontaires à la vie et à l’intégrité physique (session 1 – 2014/2015)

L’intention dans les infractions contre les biens (session 2 – 2014/2015)

Les infractions de nature sexuelle commises contre les mineurs (session 2 – 2016/2017 // session 1 – 2022/2023)

Indépendance et dépendance du recel et de l’infraction d’origine (session 1 – 2017/2018)

Comparaison des infraction d’atteintes volontaires à la vie (session 1 – 2019/2020)

L’acte mortifère en droit pénal (session 2 – 2023/2024)

Les choses immatérielles saisies par le droit pénal (sans date)