Cours de M. le Professeur Piédelièvre
Durée : 1 heure
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2023/2024 – session 1
1/ La provision en matière de lettre de change
2/ L’endossement translatif de la lettre de change
3/ Les obligations du banquier lors du fonctionnement du compte bancaire
4/ Les conditions de fond de la création du chèque
2023/2024 – session 2
1/ Le refus d’ouverture d’un compte bancaire
2/ L’inopposabilité des exceptions en matière de lettre de change
3/ Les conditions de la création d’un chèque
4/ La provision en matière de chèque
2022/2023 – session 1
1/ La clôture d’un compte bancaire
2/ Le refus d’ouverture d’un compte bancaire
3/ Le chèque sans prévision
4/ Le formalisme de la lettre de change
2022/2023 – session 2
1/ Les vérifications du banquier lors de l’ouverture d’un compte bancaire
2/ La capacité et les pouvoirs en cas d’ouverture d’un compte bancaire
3/ Les conditions de forme de la cxréation d’un chèque
4/ L’acceptation d’une lettre de change
2017/2018 – session 1
1/ Le secret professionnel du banquier en cas de compte bancaire
2/ L’acceptation du tiré en matière de lettre de change
3/ Les parties lors de l’émission d’un chèque
4/ Le consentement à l’opération de paiement dans les nouveaux instruments de paiement
2016/2017 – session 1
1/ Les vérifications du banquier lors de l’ouverture d’un compte bancaire
2/ La capacité et les pouvoirs en cas d’ouverture d’un compte bancaire
3/ Les conditions de validité de l’aval
4/ Les sanctions en cas de chèque sans provision