Cours de M. Antoine Bolze
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2023/2024 – session 2
Répondez aux questions suivantes
1/ L’hypothèque judiciaire
2/ La caducité du commandement valant saisie
3/ La saisine du juge de l’exécution
4/ La prescription du titre exécutoire
2022/2023 – session 1
Répondez aux questions suivantes :
1/ Les titres exécutoires
2/ La compétence matérielle du juge de l’exécution
3/ Les obligations du tiers saisi
4/ L’audience d’orientation en matière de saisie immobilière
2022/2023 – session 2
1/ la mise en demeure
2/ Les droits des créanciers inscrits en matière de saisie immobilière
3/ La procédure ordinaire devant le juge de l’exécution
4/ La saisie des rémunérations
2017/2018 – session 1
Répondez aux questions suivantes
1/ Quelle est la définition et les différents titres exécutoires ?
2/ Quelles sont les obligations du tiers saisi?
3/ Quelle est la compétence matérielle du juge de l’exécution ?
4/ Qu’est-ce que l’audience d’orientation en matière de saisie immobilière ?